Déposée le 4 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SDA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « LYONPROTECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-19 du 9 mai 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SDA domicilié(e) 2 rue Lionel TERRAY,69740 GENAS - 69740 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 702 452 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SDA SARL Patrick PIESSARD domicilié(e) 2 rue Lionel Terray,69740 GENAS - 69740 - France.
La marque LYONPROTECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218973.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SDA SARL - 2 rue Lionel TERRAY,69740 GENAS - 69740 - France - SIREN 384702452
SDA SARL Patrick PIESSARD - 2 rue Lionel Terray,69740 GENAS - 69740 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43
Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19
Produits métalliques pour la protection des végétaux, grille d'entourage, corsets, protection d'arbre, Entourage d'arbre, récipients d'emballage en métal. Produits de l'imprimerie, affiches, publications, catalogues, imprimés, livres, calendriers, sacs et sachets pour l'emballage en papier, carton ou matières plastiques, sacs à ordures. Cuir & imitation du cuir, peaux d'animaux, malles, valises, sacs d'alpinistes, de randonneurs, de campeurs de voyages, de plages, de sport, de travail. Vêtements et chaussures de sécurité (à l'exception des vêtement de protection contre les accidents, les irradiations par les feu), chappelerie, chemises, vêtements en cuir, ceinture (habillement), gants, bonneterie, chaussettes, chaussons, sous-vêtements pour travail, loisirs ou sports. Vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; Outils & instruments à main entraînés manuellement pour horticulture, pour le jardinage des pepinières et des espaces verts, scies (outils) à main téléscopiques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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